Société | | 14/04/2014
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Vote du budget de Nogent-sur-Marne ce jeudi 17 avril

 (erratum, le conseil est bien à 20 heures!) Le prochain Conseil municipal de Nogent sur Marne se tient ce jeudi 17 avril à 20h00 à la Scène Watteau. Cette séance sera essentiellement consacrée au vote du budget 2014 ainsi qu’aux désignations de représentants élus au sein des différents organismes dont la ville est membre. Elle sera filmée et retransmise en ligne sur le site de la ville.  Ordre du jour ci-dessous : 

FINANCIER
• 14/48 – Reprise anticipée des résultats – Budget Primitif 2014 – Budget Général
• 14/49 – Reprise anticipée des résultats – Budget Primitif 2014 – Budget Annexe des Parkings
• 14/50 – Exercice 2014 – Vote du Budget Primitif – Budget Principal
• 14/51 – Exercice 2014 – Vote du Budget Primitif – Budget Annexe des parkings
• 14/52 – Exercice 2014 – Vote des taux d’imposition – Vote du produit fiscal
• 14/53 – Exercice 2014 – Subventions allouées en faveur des associations
• 14/54 – Exercice 2014 – Répartition de la subvention départementale 2013 aux associations à caractère scolaire – culturel – social
• 14/55 – Exercice 2014 – Subventions allouées en faveur des établissements publics locaux et aux délégataires
• 14/56 – Exercice 2014 Autorisation donnée à M. le Maire en matière d’emprunt et de ligne de trésorerie

SERVICES TECHNIQUES
• 14/57 – Approbation de la convention financière à conclure avec le SIPPEREC pour les études et travaux d’enfouissement des réseaux de communications électroniques d’ORANGE, Avenue CHARLES V (entre les numéros 2 et 8).

URBANISME
• 14/58 – Travaux de ravalement soumis à autorisation sur l’ensemble du territoire communal

DRH
• 14/59 – Modification du tableau des effectifs
• 14/60 – Indemnités de fonction des élus

JEUNESSE
• 14/61 – Mise en place de stages de préparation aux épreuves du Brevet des collèges et du baccalauréat, en direction des collégiens et lycéens scolarisés à Nogent.

DIVERS
• 14/62 – Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et le réseau de Communication (SIPPEREC)
• 14/63 – Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France (SIGEIF)
• 14/64 – Désignation de délégués au sein du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne – (SIFUREP)
• 14/65 – Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat des Eaux d’Ile de France (SEDIF)
• 14/66 – Désignation du représentant de la Commune de Nogent-sur-Marne siégant au sein du Conseil d’administration de la Société Publique Locale “Marne au Bois Aménagement-S.P.L.”
• 14/67 – Remplacement d’un conseiller démissionnaire au sein du conseil du CCAS
• 14/68 – Désignation des représentants titulaire et suppléant de la Commune au sein du syndicat d’études mixte ouvert Paris Métropole
• 14/69 – Désignation du délégué du Conseil Municipal au sein du Comité Syndical du Syndicat Mixte d’Action Foncière du Val de marne (SAF 94)
• 14/70 – Désignation de deux représentants au sein du Conseil d’Administration de l’Association des Maires d’Ile-de-France
• 14/71 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

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