Société | | 02/11/2010
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Prochain Conseil municipal : lundi 15 novembre

Le prochain conseil municipal de Nogent sur Marne se tiendra le lundi 15 novembre 2010 à 20h à la Scène Watteau. Voici l’ordre du jour :

JURIDIQUE
10/190 – Acquisition d’une licence IV
10/191 – Convention de partenariat avec la SNCF et la Société Sercib – avenant n’l
DRH
10/192 – Actualisation de la délibération n’04-212 du 13 décembre 2004 fixant le régime indemnitaire des agents relevant de la filière
technique suite à la modification du dècret n’2003-599 du 25 août 2003
10/193 – Actualisation de la délibération n’2006-199 en date du 11 décembre 2006 portant création de vacations pour la police municipale
afin d’assurer les points écoles
10/194 – Modification de la délibération n’10-156 du 13 septembre 2010 portant création de vacations “Activités de pratique artistique” lors
des ateliers périscolaires du soir
10/195 -Actualisation de la délibération n’2003-161 en date du 22 septembre 2003 portant création d’emplois de vacataires afin d’assurer
l’accueil périscolaire et extrascolaire
10/196 – Création de vacations pour l’opération “Sport en famille”
10/197 – Création d’un emploi d’attaché à temps non complet à raison de 7 heures hebdomadaires durant le temps scolaire pour la mise en
place d’un “apprentissage de l’italien” lOfS des ateliers périscolaires du soir
AFFAIRES SCOLAIRES
10/198 – Modification de l’avenant n’l à la délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation de la restauration scolaire et
municipale et approbation de la convention tripartite à passer avec la Région d’ile-de-France et le lycée Branly
AFFAIRES SOCIALES
10/199 – Fixation d’une participation des seniors nogentais au repas organisé par la Ville
SPORTS
10/200 – Convention De Partenariat entre L’INSEP, L’Inspection Académique, le collège Branly et la Ville de Nogent sur Marne
10/201 – Modification du Règlement Intérieur du Centre Nogentais d’Initiation Sportive et des tarifs d’inscription
10/202 – Règlement Intérieur des gymnases et du stade sous la lune
DIVERS
10/203 – Adhésion de la commune de Brou-sur-Chantereine (Seine et Marne)
10/204 – Compte rendu des décisions de Monsieur le Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales
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