L’implantation de trois nouvelles antennes relais Orange sur le toit de la mairie de Nogent sur Marne a suscité un intense débat de près de trois-quarts d’heure en Conseil municipal. Quelques explications sur le contexte et les points de désaccord.
Rappel du projet d’installation
L’implantation de ces nouvelles antennes relais de téléphonie mobile Orange ont pour objet d’améliorer la couverture de téléphonie mobile dans le quartier de la mairie. Leur installation sur le toit de l’hôtel de ville doit s’effectuer dans le cadre d’une convention liant la ville et l’opérateur sur douze ans. Le contrat : Orange installe ses antennes et dispose d’un local technique en sous-sol en contrepartie de quoi il verse 8 000 € de redevance annuelle à la ville. Cette nouvelle installation doit s’effectuer dans le respect du protocole d’accord signé en octobre 2007 entre la ville et les trois opérateurs (Orange, Bouygues et SFR), protocole qui n’impose pas de seuil de champ inférieur aux normes légales mais des principes de bonne conduite et de transparence dans les opérations. Afin de compléter la présentation du projet de nouvelles installation, des mesures de champ (avec les antennes déjà existantes d’autres opérateurs) ont été effectuées dans le quartier de la mairie et projetées lors du Conseil municipal, faisant étant de résultats tous inférieurs à 1,1 Volt/mètre.
Petit rappel sur les différents niveaux de champ radioélectrique, et les débats en cours
Avant de poursuivre, un rappel des normes actuelles concernant les champs radioélectriques, leur mesure et les débats en cours s’impose. Actuellement, les normes légales sont les suivantes : 41 volts/mètre pour les fréquences de 900 MHz correspondant au GSM, 58 volts/mètre pour les fréquences de 1800 Mhz correspondant également au GSM et 61 volts/mètre pour celles de 2100 MHz, correspondant à la 3G (le haut débit de la téléphonie mobile). Il y a également d’autres types d’onde qui ne concernent pas la téléphonie mobile (FM, TV…) et doivent aussi respecter des valeurs limite. La valeur limite la plus contraignante en France est celle qui correspond aux fréquences de la bande FM, qui ne doit pas dépasser 28 volts/mètre. En plus de mesures liées à chaque fréquence, on calcule aussi le champ radioélectrique total d’un site (non pas en additionnant chaque champ (FM, 3G…) mais en calculant la racine carrée de la somme de chaque champ au carré).
Les mesures officielles d’ondes radioélectriques sont encadrées en France par un protocole de mesures établi par l’ANFR (Agence nationale des fréquences radioélectriques) et seuls les laboratoires accrédités par la COFRAC (Comité français d’accréditation) peuvent effectuer des mesures reconnues comme officielles. Celles-ci sont publiées sur un site Internet : Cartoradio. Pour chaque fiche de mesure d’un site : sont recensées d’une part les mesures de chaque type de fréquence. Il est ensuite calculé la mesure totale du champ et celle-ci est comparée avec la mesure limite la plus petite de celles autorisées par champ (soit comme indiqué plus haut : 28 V/mètre en France, correspondant à celle des ondes FM). Pour plus d’explications, voir le document très complet de l’ANFR à ce sujet. Voir aussi le site Cartoradio.
En France, un débat oppose depuis plusieurs années les opérateurs et les associations de prévention contre les risques liées aux ondes radioélectriques (Priartem, Robin des toits, Criirem…) concernant les valeurs limite qui devraient être autorisées. Au niveau de l’Etat, ce débat est organisé dans le cadre du Grenelle de l’environnement. Le débat a aussi eu lieu au niveau de l’Union européenne, donnant lieu à une directive préconisant 3 V/M. Et dans les villes, élus, opérateurs et associations expérimentent ici et là des normes plus ou moins contraignantes. A Paris par exemple, une charte entre les opérateurs et la ville a institué que le niveau d’exposition aux ondes ne dépasse pas les 2 volts/mètre, calculés en moyenne sur 24 heures. D’autres pays ont aussi mis en place des seuils plus drastiques, comme par exemple dans certaines villes d’Autriche qui ont instauré une limite à 0,6 V/M. En France, les associations de prévention militent pour un seuil à 0,6 V/M et des premières expériences de modélisation d’un tel seuil ont été menées sur quelques sites dans le cadre du Grenelle des ondes.
Pour l’instant toutefois, le débat n’a pas été tranché au niveau national par une réglementation plus contraignante et les expérimentations de limitation s’effectuent au cas par cas au niveau local, en accord avec les opérateurs.
En parallèle de la mesure des ondes, la question de l’installation d’antennes relais à proximité des sites sensibles (écoles, crèches…) figure également parmi les chevaux de bataille des associations et des procès ont déjà été intentés dans le cas d’installation d’antennes situées à moins de 100 mètres d’un site sensible, dont l’un a été récemment gagné.
Le débat à Nogent sur Marne
Concernant l’installation des nouvelles antennes relais à Nogent sur Marne, les désaccords intervenus en Conseil municipal entre majorité et oppositions, se situent sur plusieurs niveaux.
Marc Arazi (par ailleurs coordinateur national du Priartem et négociateur au Grenelle des ondes) a d’abord reproché des manquements sur la forme : pas d’études de simulation ni de débat avec le Comité environnement et d’information aux riverains et parents de la crèche avant le vote de la délibération. Il a également remis en question les mesures de champ présentées sous forme d’une diapositive lors du Conseil municipal, s’interrogeant sur le caractère officiel de ces mesures et les comparant avec celles, différentes, qui sont en lignes sur le site de Cartoradio. Il a également remis en question le fait que les futures antennes ne rayonneraient pas en direction de la crèche, partant du principe qu’il y aurait trois antennes d’un azimut de 120 degrés chacune et que l’objectif était donc bien de rayonner à 360 degrés. Sur le fond, l’élu est aussi revenu sur la controverse scientifique actuelle concernant le seuil d’exposition maximal. Après avoir tracté auprès des parents de la crèche la semaine dernière, Marc Arazi a organisé une réunion avec les riverains et parents demain samedi.
De son côté, Michel Gilles (Nogent avec vous) a demandé à ce que les antennes ne soient pas situées à moins de 100 mètres de la crèche mais installées un peu plus loin afin de respecter le principe de précaution, rappelant le procès ayant récemment donné raison aux opposants à une installation trop proche d’une école.
Michel Mastrojanni (PS) s’est enfin interrogé sur les garanties encadrant ce contrat de 12 ans entre la ville et les opérateurs, en cas de problème effectif de santé publique, craignant que la ville ne se retrouve pieds et poings liés avec l’opérateur.
Par rapport à ces réserves, le maire s’est inscrit en faux contre le fait que le faisceau de l’antenne engloberait la crèche, rendant inutile son installation à plus de 100 mètres de celle-ci. Il s’est d’autre part engagé à ce que des mesures de simulation, débat avec le comité environnement et informations aux parents et riverains soient effectués avant d’accorder la déclaration de travaux. (Voir du reste la lettre adressée aux familles de la crèche). Concernant les seuils limites, il a rappelé les seuils légaux en France, bien supérieurs, et indiqué que ceux-ci n’excédaient pas 2 à 4 V/M à Nogent en moyenne. Enfin, il a conclu en indiquant qu’il n’était même pas obligé de mettre ce sujet en délibération en Conseil municipal et qu’il l’avait pourtant fait.
Vous pouvez écouter ce débat mouvementé à partir du temps 0h48:22
Voir le billet précédent publié sur cette nouvelle implantation et le débat suscité.
monsieur war zao vous etes incapable d’aligner deux arguments visiblement vous ne comprenez rien au sujet , pourquoi etre aussi negatif quand on vous apprends quelque, profitez de la leçon pour vous instruire plutot que de vous refugier dans le déni, vous ne donnez pas une bonne image de vos capacités d’apprentissage aupres des lecteurs ce qui vous enfonce irremediablement .
Monsieur Bas les Masques, c’est tout de même incroyable que en soyez encore à pérorer ici. Si vous étiez si certain de votre fait, vous devriez déjà en être à sauver la planète, au moins auprès de la Cour européenne de justice voire, pourquoi pas, devant le tribunal pénal international afin de juger tous ces criminels en puissance que vous citez. Non, au lieu de çà vous bavassez, vous diluez, vous contournez, vous travestissez une argumentation qui nous laisse pantois. Vous répondez à côté du sujet, vous nous trompez. Si vous souhaitez être efficace et pertinent, et parce que nous sommes dans un état de droit, attaquez. Les tribunaux ne s’usent que si l’on s’en sert. Tout le reste n’est que de la littérature. Cependant, vous ne le ferez pas parce que vous savez déjà que votre discours ne tient pas la route une seule seconde. Bref, le masque tombe. Votre propos serait donc une imposture.
war zao lisez les articles du code de la consommation sur la publicité trompeuse et la tromperie et relisez le site internet de l’afom et la documentation des operateurs et de leurs amis .
on y trouve systematiquement (une coincidence?)
dissimulation des risques lié a la compatibilité electromagnetiques
dissimulation de l’existence de 20 millions de dispositif médicaux et autres d’immunité 3V/m utilises a domicile
dissimulation des gains d’antennes a prendre en compte lorsque les gens sont exposes au lobes principal des antennes relais ou c’est jusqu’a 4000w quil faut considerer et non 20w comme annoncé. pour par exemple etimer un niveau d’exposition
dissimulation des lois mentionnant les principales exigences de leur installations au profit d’un decret ne concernant que les effets thermique
actuellement ils n’ont pas ete poursuivi car le gens sont désinformé par leur relais oeuvrant au sein des institutions comme pour le mediator ou l’amiante ,mais ca viendra il suffit d’informer les gens sur la realité scientifique et ce qu’ils dissimulent .
Je pourrais vous retourner l’agrument sur les proces alors que tous les constructeurs de dispositifs medicaux disent que 3V/m ne doit pas etre dépasse dans les lieux ou ils sont utilisés et citent les antennes relais comme source de risque aucun operateur ne les attaque !!! pouvez vous m’expliquer pourquoi, il ne font rien contre eux en justice et préferent dissimuler tout ce qui mentionne ce risque?
en plus des risques pour la santé il est incroyable que des gens se reclamant de la science (de caniveau) poussent des theses obscurantistes incitant a augmenter la pollution electromagnétique veritable menace sur le développement technologique en exposants tous les systemes electroniques a des risques de dysfonctionnement c’est une retour a l’age de pierre que vous encouragez!!
je vous conseille la lecture de l’epreuve TIPE 2005 d’acces aux grande ecoles “pollution electromagnetique” peut etre ecrite par de dangereux ecolos?
SI TSI 2005
on y lit :
«Le développement durable nécessite de limiter les pollutions de toutes natures. Les pollutions électromagnétiques, si elles n’ont pas d’existence matérielle, ont cependant de nombreux effets.»
«la contamination de notre environnement avec l’énergie électromagnétique est en augmentation constante. Les êtres humains n’ayant pas d’organe de perception pour une telle contamination, ils ne peuvent s’en rendre compte. Ceux qui en pâtissent, ce sont les systèmes électroniques développés par
l’homme»
«Les effets de la pollution électromagnétique vont de désagréments bénins, comme des crachements lors de la réception de la radio, jusqu’à des accidents mortels dans le cas de perturbations de systèmes automatiques critiques pour la sécurité»
ceci confirme que seuls des charlatans revisionniste de la science et des falsificateurs peuvent encourager a augmenter la pollution electromagnetique
Ce que vous dites Boisneau est tellement vrai qu’aucune association, aucune institution, aucun particulier n’a jamais attaqué les opérateurs de téléphonie mobile devant un tribunal sur ce sujet de la compatibilité électromagnétique, çà se saurait sinon et depuis longtemps. Si Balemask est tellement sûr de son coup, qu’il se fende alors d’une plainte au TGI. S’il gagne, il méritera de tous les honneurs de la Nation, s’il perd, il en sera juste quitte pour un peu de ridicule. C’est si simple au fond…
à Balemask : Vous prétendez que sous ma signature se cacherait : “une officine chargée de diffuser l’argumentaire des opérateurs!” Cette affirmation est purement diffamatoire. Je n’ai aucun rapport ni actuel ni ancien avec un ou même plusieurs opérateurs. Votre affirmation s’apparente à un dénigrement visant à affaiblir mes propos. Je maintiens qu’on ne doit pas confondre les limites d’exposition du public avec des éléments sortis du contexte et afférents à la compatibilité électromagnétiques (CEM) des matériels électroniques. l’ANFR l’Agence nationale des Fréquences précise bien qu’il s’agit de “deux choses différentes” ajoutant que : “Il n’a donc jamais été dans l’intention des pouvoirs publics de garantir que le niveau de 3 V/m ne devait jamais être dépassé. Dans l’esprit de la directive, les équipements électriques et électroniques doivent être adaptés à leur environnement et non l’inverse”
Source : http://www.anfr.fr/fr/protection-controle/exposition-du-public/dossiers-techniques/cem.html
Boisneau
Membre de l’AFIS
l’erreur sur les 3V/m n’en est en réalité pas une , les principales exigences de la lois concernant les antennes relais sont mentionnées au 12° de l’article L32 du code des P et T transposition de l’article 3 de la directive 1999/5/ce qui oblige a prevenir tout risque pour la santé et garantir la compatibilité électromagnétique donc doublement si le risque pour la santé et provoque par le dysfonctionnement d’un appareil electronique (par exemple un lecteur de glycemie ).
c’est une obligation de la loi!!!!
Or le seul moyen connu et normatif de prévention de ce risque et d’utiliser les appareils dans un lieu ou le niveau de pollution est tres inferieur aux limites pour lesquelle il a ete testé comme le rappelle le préambule de la norme IEC60601-1-2 et la table 5 qui dit que 3V/m ne doit pas etre dépassé et que les antennes relais peuvent etre sourceédu risque ceci est repris noir sur blanc dans la documentation des 20 millions dappereils medicaux utilises en france a domicile comme les thermometre ou tensiometre. il en va de meme pour les detecteur de chute dans les piscines!!!
la mise en danger d’autrui ne fait pas de doute pour ceux qui imposeraient des valeurs superieures a 3V/m au domicile des gens en plus de la tromperie (code de consommation) pour ceux qui dissimulent le risque et la limite permettant de s’en proteger
L’explication grotesque de l’anfr prouve seulement sa mauvaise foi a la lecture de la loi
Boisneau est visiblement une officine chargée de diffuser l’agumentaires des opérateurs!
à dkirsner : le décret ne le dit pas mais c’est l’Agence nationale des fréquences (ANFr), un organisme d’État, qui fixe les modalités de calcul des champs électromagnétiques (CEM). Les mesures sont effectuées par des organismes indépendants comme le Laboratoire central de la préfecture de police de Paris. Ils doivent respecter les protocoles de mesure de l’ANFr et bénéficier d’une accréditation délivrée par le Comité français d’accréditation (COFRAC). Un dépassement des niveaux de CEM fixé par le décret de mai 2002 entraine, de facto de la part de l’opérateur concerné, une correction du site en infraction. Toute mesure de CEM réalisée en France est publiée sur le site de l’ANFr : www.cartoradio.fr
@War-Zao
Le décret dit il ce que l’on fait en cas de dépassement des normes, qui mesure et comment?
à dsirsner : il n’ y a pas besoin de demander cela à Orange ou a n’importe quel opérateur dans le cadre d’un contrat particulier. La règlementation nationale prévoit déjà ce que vous réclamez. Il s’agit du décret n°2002-775 du 3 mai 2002 qui fixe les seuils des niveaux de champ électromagnétique à ne pas dépasser. Ce décret vaut d’ailleurs aussi pour la télé, la radio, les radars,…
Et pourquoi ne demande t’on pas par contrat à Orange de limiter les émissions radio à un niveau contractuel. Avec arrêt obligatoire et démontage, si le niveau est dépassé.
Le contrat préciserait le mode de mesure et la société indépendante définie au contrat et qui ferait la mesure…aux frais d’Orange
@Boisneau, Non il y aurait toujours autant d’opérateurs télécoms se partageant les investissements relatifs aux implantations d’antennes. Tout comme sur les installations TDF transitent diverses chaines de télévision & radio concurrentes …
Ensuite pour couvrir les besoins cette antenne devra faire l’objet d’un dimensionnement ad-hoc en nbre de canaux ouverts.
à Arena. Bonjour. Vous m’avez mal compris, mais je me suis peut-être mal exprimé. Je n’ai pas écrit que les 4 opérateurs se retrouveraient physiquement sur 1 seul site plutôt que 4 ! Au contraire, il n’y aurait plus d’opérateur puisque c’est une sorte de “TDF” qui s’occuperait alors des tuyaux (la radio) donc un seul agent pour diffuser les flux de données de nos 4 opérateurs. 3 antennes, bien entendu, puisqu’on peut y coupler plusieurs émetteurs. J’ai juste précisé que le nombre de voies de communication nécessaire resterait le même qu’avant, obligeant à recourir au même nombre d’émetteurs qu’avant en un seul lieu ce qui n’est pas sans conséquences.
@Boisneau,
Tout ne serait pas concentré sur un seul site. Comment s’effectue d’après vous le routage des flux ADSL qui passent dans la même boucle locale cuivre vers les différents fournisseurs d’accès internet ?
Un toit devant être équipé pour 4 opérateurs à 360° donnerait 12 antennes à installer … avec le cumul des puissances selon la formule ad-hoc alors qu’une infra mutualisée ne nécessitera que 3 antennes pour couvrir ces mêmes 360° …
à Arena, Bonjour. On pourrait imaginer une structure unique comme (l’ex) TDF. Donc séparer les “tuyaux” du “contenu”. Par contre ca ne changerait rien au nombre d’utilisateurs et en conséquence au nombre de tuyaux nécessaires. Tout serait concentré sur un seul site plutôt que 4. Pas sûr que ca réjouisse tout le monde ! On reparlerait de multiplier les antennes pour diviser la puissance ce qui reviendrait au même que la situation antérieure ! Absurde ! ou en ajouter bien davantage comme on le demande aujourd’hui. Ce serait à coup sûr très mal percu et je ne parle pas de l’aménagement urbain ! Comme les politiques agissent en la matière pour tenter de rassurer le public et non pour remédier à un réel problème de santé public on obtiendrait probablement l’effet inverse, ca ne ferait qu’amplifier les craintes (Selon le sociologue Olivier Borraz). Rien n’est simple.
Boisneau membre de l’Afis
et si le plus simple était l’interdiction des équipement en relais donc l’impossibilité de posséder un tél portable
et les wifi ?
à War-zao. Bonjour. La question du 0,6V/m est intéressante, d’où sort elle ? que vaut-elle ? elle pose au fond la question du “citoyen expert”. Or un profane n’a que peu d’outils à sa disposition : son intuition (autant dire son émotion !) et sa confiance accordée plutôt à tel ou tel expert (ou considéré par lui comme tel). C’est en réalité un “choix” et non une expertise. En ces temps de grande défiance envers toute autorité (lire “la société de défiance” de Cahuc et Algan), le choix est parfois vite fait ! Le citoyen tapote sur le web et exige sur des banderoles une valeur de 0,6V donc il est bien incapable de dire d’où elle sort et ce qu’elle peut signifier, mais c’est ce que conseillent les associations anti-ondes. Le physicien Jacques Treiner de l’université Pierre et Marie Curie a étudié l’histoire de cette valeur et publié un article dans le bulletin de la société francaise de physique en 2009, et aussi dans Le quotidien du médecin n° 8609 le 8 septembre 2009 :
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Boisneau membre de l’Afis
Il faudra bien un jour poser la question de l’utilité de cette concurrence par les infrastructures qui sont un casse tête pour les aménageurs urbains (antennes relais Orange: Bouygues, SFR et demain Freee et après demain …; fibre optique: Orange, Bouygues, SFR, Free, Opalys, …), sans parler des questions de santé publique…, versus une concurrence par les services. En allant plus loin dans l’absurde, imaginez si Renault, Peugeot, etc … avaient chacun leurs routes parce qu’incompatibles entre elles pour leurs véhicules …
Bonjour. En plus de l’erreur sur la norme des 3V/m sur la compatibilité électromagnétique de certains équipements comme les pacemakers, il y en a une autre. L’Autriche n’a pas de norme nationale à 0,6 V/m. En revanche, la ville de Salsbourg en Autriche a expérimenté un seuil à 0,6 V/m mais il ne s’agit en aucun cas d’une norme légale ou règlementaire. L’expérimentation, qui n’a duré qu’un temps, n’a reposé que sur le volontariat des parties concernées. Par ailleurs, s’agissant de l’expérimentation d’un seuil à 0,6 V/m en France dans le cadre du Grenelle des ondes, il semble que les premiers retours d’expérience montre une perte très significative de couverture à l’intérieur des habitations, de l’ordre de 70 à 80%, dès lors qu’on abaisse les champs électromagnétiques à ce niveau là. Enfin, il faut rappeler qu’en milieu urbain dense, une antenne relais aura toujours de fortes chances de se trouver dans le périmètre proche d’une établissement dit sensible. Yves Contassot, élu Vert, disait lui-même que si sur Paris on interdisait les antennes dans un périmètre de 100m autour de ces établissements, on ne téléphonerait plus avec nos mobiles que sur la place de la Concorde. Alors que fait-on ? Cordialement.
Bonjour. Je cite : “Le débat a aussi eu lieu au niveau de l’Union européenne, donnant lieu à une directive préconisant 3 V/MS”. Cette information est très importante puisqu’elle rendrait caduque le décret 2002-775 transposant la directive 1999-519-CE sur les limites d’exposition de 41 à 61 V/m. On ne peut donc pas s’affranchir de lancer sur un média une information aussi grave et importante sans en préciser la référence ! Le problème est qu’après vérification, il ne semble pas exister de “Directive Européenne préconisant une “limitation des champs à 3V/m” ! S’il existe bien une directive précisant une valeur de 3V/m (directive 2004/108/CE transposée en droit français par le décret n°2006-1278) celle ci : 1) N’est pas une valeur limite. 2) Ne concerne que les matériels électroniques.
Source : ANFR Agence Nationale des Fréquences.
Mr ARAZI, Mr GILLES et Mr MASTROJANNI font preuve d’une solidarité exemplaire concernant un sujet sensible affectant directement la santé des enfants de la crêche du jardin des lutins et de son environnement.
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